Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
- Nom commercial
- Atelier Cousu Main
- Responsable
- Fabienne Odetti EI
- Statut
- Entrepreneur individuel – micro-entreprise, immatriculée au Répertoire des métiers
- Adresse
- 559, route de la Jehannière – Auquainville – 14140 Livarot-Pays-d’Auge, France
- SIRET
- 430 188 813 00025
- Téléphone
- 06 61 52 39 91
- contact@ateliercousumain.fr
- Directrice de la publication
- Fabienne Odetti
Hébergement
OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – www.ovhcloud.com
Conception du site
Réalisation du site : Beezion. Bandeaux graphiques et photographies : Tartiere Graphisme et Atelier Cousu Main.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, créations, illustrations, logo) est la propriété exclusive d’Atelier Cousu Main, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies des créations sont non contractuelles.
Responsabilité
Atelier Cousu Main s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Elles sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Le site contient des liens vers d’autres sites (Google, Instagram, Facebook) dont Atelier Cousu Main ne contrôle pas le contenu.
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Finalité et base légale
Ces données servent uniquement à répondre à votre demande et à établir un devis (mesures précontractuelles prises à votre demande). Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées à des fins publicitaires.
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Votre demande est transmise par e-mail à Fabienne Odetti, seule destinataire. Aucune donnée n’est enregistrée sur le site lui-même. Les échanges sont conservés au maximum 3 ans après le dernier contact, sauf si une commande est passée (les factures sont alors conservées 10 ans, conformément à la loi).
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